En préambule, il est important de bien faire la distinction entre les instruments de paiement et les techniques de paiement.
- Un instrument de paiement a pour finalité le transfert des fonds du payeur vers le payé. Soit le débit du compte du payeur et le crédit du compte du bénéficiaire.
- La technique de paiement, quant à elle, a pour but de s’assurer que toutes les conditions sont réunies pour que le paiement soit effectué.
Dans cet article, nous allons décrire les principes généraux des virements bancaires internationaux et des clearing locaux sous les 2 formats connus : ACH & FIN COPY.
Paiements internationaux : une devise est transférée entre deux entités juridiques distinctes.
Paiements ACH ou Clearing House et RTGS ou FIN COPY : une devise locale est transférée entre deux entités juridiques distinctes résidantes dans la zone ou opère cette devise.
Single Euro Payment Area
CENTRAL BANK OF BAHRAIN
Paiements Internationaux
Prenons l’exemple suivant : un industriel résidant aux USA, le donneur d’ordre, souhaite payer son fournisseur basé en Chine, le bénéficiaire. Le transfert de fonds est libellé en euros (EUR).
Les séquences du paiement international ou cross-border
- Etape 1: Transmission de l’ordre entre le donneur et la banque émettrice; Le donneur d’ordre dispose de canaux afin d’intimer la banque émettrice d’exécuter son paiement,
- Etape 2 : L’exécution de l’ordre est appliquée par la banque émettrice par transmission d’un format électronique vers sa banque intermédiaire,
- Etape 3 : Phase de clearing de l’ordre entre les banques intermédiaires et la banque centrale concernée. Il s’agit du transfert de fonds nécessaire afin de porter les fonds au crédit de la banque du bénéficiaire,
- Etape 4 : La transmission de l’ordre entre la banque intermédiaire de la banque du bénéficiaire afin d’instruire l’ordre au crédit du bénéficiaire,
- Etape 5 : L’exécution de l’ordre par la banque du bénéficiaire se traduit par un report des fonds au crédit du bénéficiaire.
Clearing Local : méthode ACH, Clearing House
Prenons l’exemple suivant : un industriel résidant en Espagne, le donneur d’ordre, souhaite payer son fournisseur basé en Allemagne, le bénéficiaire. Le transfert de fonds est libellé en euros (EUR).
Les séquences du paiement clearing local via la méthode ACH
- Etape 1 : Transmission de l’ordre entre le donneur et la banque émettrice; Le donneur d’ordre dispose de canaux afin d’intimer la banque émettrice d’exécuter son paiement;
- Etape 2 : L’exécution de l’ordre est appliquée par la banque émettrice par transmission d’un format électronique vers sa banque centrale; il s’agit du transfert de fonds nécessaire afin de porter les fonds au crédit de la banque du bénéficiaire;
- Etape 3 : La même banque centrale assure la transmission de l’ordre vers la banque du bénéficiaire afin d’instruire l’ordre au crédit du bénéficiaire;
- Etape 4 : L’exécution de l’ordre par la banque du bénéficiaire se traduit par un report des fonds au crédit du bénéficiaire;
Clearing Local : méthode FIN COPY
Prenons l’exemple suivant : un industriel résidant au Bahreïn (donneur d’ordre) souhaite payer son fournisseur basé au Bahreïn, le bénéficiaire. Le transfert de fonds est libellé en dinar bahreïnis (BHD).
Les séquences du paiement clearing local via la méthode RTGS
- Etape 1 : Transmission de l’ordre entre le donneur et la banque émettrice. Le donneur d’ordre dispose de canaux afin d’intimer la banque émettrice d’exécuter son paiement,
- Etape 2a : L’exécution de l’ordre est appliquée par la banque émettrice par transmission d’un format électronique vers sa banque centrale. On appelle le format électronique partagé avec la banque centrale une FIN COPY. On appelle ces systèmes « Real Time Gross System soit RTGS »,
- Etape 2b : La banque émettrice assure la transmission de l’ordre vers la banque du bénéficiaire afin d’instruire l’ordre au crédit du bénéficiaire;
- Etape 3 : L’exécution de l’ordre par la banque du bénéficiaire se traduit par un report des fonds au crédit du bénéficiaireConclusion :
Dans cet article, nous n’abordons pas l’ensemble des détails techniques relatifs aux activités de paiement. Nous nous portons garants d’un socle de connaissances fonctionnelles au sein de notre entreprise. Dans vos missions, vous pourrez être confrontés à ces différents canaux de paiements. Le centre d’expertise post-trade saura assurer un accompagnement pour faciliter votre approche fonctionnelle. Dans ce cadre, n’hésitez pas à nous soumettre vos problématiques afin que nous puissions vous apporter notre soutien et assurer la satisfaction de nos clients.
